Actualités et dossiers prioritaires

La Commission des transports du Québec fête ses 45 ans cette année. La Commission a reçu avec plaisir le message que le ministre des Transports, de la…

Afin de mieux répondre aux besoins d’information de sa clientèle, la Commission a récemment mis en ligne sur son site Internet une foire aux questions…

AJOUT : La Commission des transports du Québec vous informe que Atelier Mécanique Harricana inc. ayant comme adresse professionnelle connue, le 42,…

Prenez note que les bureaux de la Commission des transports seront fermés du 22 au 26 décembre, ainsi que du 29 décembre au 2 janvier inclusivement.

Le nouvel arrêté ministériel – PDF (50 Ko) concernant ce projet pilote a été publié dans la Gazette officielle du Québec du 15 décembre 2017. Il modifie l’arrêté…

Un avis d’édiction du Règlement modifiant le Règlement sur le courtage en services de camionnage en vrac (PDF) a été publié dans la Gazette officielle…

Ce nouvel arrêté modifie l’arrêté 2015-17 publié dans la Gazette officielle du Québec du 15 décembre 2015. Il prolonge le projet pilote jusqu’au 31…

Veuillez prendre note que durant le temps des Fêtes, la Commission des transports du Québec ne publiera aucun avis le jeudi 21 décembre. La prochaine…

Afin de lever toute ambiguïté quant à l’application de l’arrêté ministériel, publié le 29 septembre dernier, une modification concernant la…

La Commission des transports du Québec procèdera à une audience publique sur l’opportunité de modifier les tarifs en matière de services de transport…